JASE - Permis de construire et DP

Active
885025635 Société civile immobilière Créée le 01/06/2020

Présentation détaillée de JASE

JASE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val d'Arry.

Profil et organisation

JASE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14210 à Val d'Arry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JASE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2020

Siège social

Permis de construire et DP de JASE

Activité d’urbanisme de JASE

JASE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2020 - 28/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JASE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/08/2020 - 28/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JASE

1 autorisation sur la période 28/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Val d'Arry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JASE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Ecoles Missy, Val d'Arry (14310) PC Logement C875 2 985 m² 198 m² 2020/08/28

Répartition géographique des autorisations de JASE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JASE

Sources des informations sur JASE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JASE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JASE ?
JASE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JASE ?
Le profil de JASE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JASE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JASE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JASE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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