JAPE CMC2 - Permis de construire et DP

Active
788911758 Société civile immobilière Créée le 17/10/2012

Présentation détaillée de JAPE CMC2

JAPE CMC2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lacanau.

Profil et organisation

JAPE CMC2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 65000 à Tarbes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JAPE CMC2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de JAPE CMC2

Activité d’urbanisme de JAPE CMC2

JAPE CMC2 compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2013 - 07/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JAPE CMC2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/03/2013 - 07/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JAPE CMC2

1 autorisation sur la période 07/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lacanau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JAPE CMC2 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JAPE CMC2

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à JAPE CMC2

Sources des informations sur JAPE CMC2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JAPE CMC2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JAPE CMC2 ?
JAPE CMC2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JAPE CMC2 ?
Le profil de JAPE CMC2 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JAPE CMC2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JAPE CMC2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JAPE CMC2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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