JAMS CONSTANT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de JAMS CONSTANT
JAMS CONSTANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Palais.
Profil et organisation
JAMS CONSTANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 56360 au Palais.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- JAMS CONSTANT
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/2014
Siège social
Permis de construire et DP de JAMS CONSTANT
Activité d’urbanisme de JAMS CONSTANT
JAMS CONSTANT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 02/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JAMS CONSTANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de JAMS CONSTANT
2 autorisations sur la période 10/08/2015 - 02/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Palais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JAMS CONSTANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Merezelle, Le Palais (56360) | PC Locaux | ZM729 | 640 m² | 235 m² | 2017/05/02 |
| Za De Merezelle, Le Palais (56360) | PC Locaux | ZM730 | 1 500 m² | 454 m² | 2015/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de JAMS CONSTANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à JAMS CONSTANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur JAMS CONSTANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.