JAM - Permis de construire et DP

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881114532 Société civile immobilière Créée le 19/01/2020

Présentation détaillée de JAM

JAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Planche.

Profil et organisation

JAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85260 à Montréverd.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
JAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/01/2020

Siège social

Permis de construire et DP de JAM

Activité d’urbanisme de JAM

JAM compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2022 - 07/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/03/2022 - 07/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JAM

1 autorisation sur la période 07/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Planche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à JAM

Sources des informations sur JAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JAM ?
JAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JAM ?
Le profil de JAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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