2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
9
JA IMMOBILIER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montmerle-sur-Saône.
JA IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JA IMMOBILIER compte 9 autorisations recensées sur la période 27/01/2021 - 16/02/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JA IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 27/01/2021 - 16/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Montmerle-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JA IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Aux Ecours, Saint-Jean-d'Arves (73530) | PC Logement | 0A3252, 0A1635 | 1 955 m² | 852 m² | 2021/03/18 |
| 7 Rue Papier, Montmerle-sur-Saône (01090) | PC Logement | AD575 | 293 m² | 85 m² | 2021/01/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 3 départements - 1 région
Montmerle-sur-Saône
3 autorisations
Saint-Didier-de-Formans
2 autorisations
Bernex
1 autorisation
Lélex
1 autorisation
Romans
1 autorisation
Saint-Jean-d'Arves
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
