2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
ISIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernègues.
ISIS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 04300 à Forcalquier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ISIS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/12/2016 - 18/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ISIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/12/2016 - 18/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vernègues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vernègues (13116) | PC Logement | — | — | 121 m² | 2016/12/18 |
| Adresse Non Renseignée, Vernègues (13116) | PC Logement | — | — | 152 m² | 2016/12/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
