ISIS - Permis de construire et DP

Active
823334347 Société en nom collectif PME Créée le 15/10/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ISIS

ISIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vernègues.

Profil et organisation

ISIS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 04300 à FORCALQUIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ISIS
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/10/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ISIS

Activité d’urbanisme de ISIS

ISIS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/12/2016 - 18/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ISIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/12/2016 - 18/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ISIS

2 autorisations sur la période 16/12/2016 - 18/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vernègues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Vernègues (13116) PC Logement 121 m² 2016/12/18
Adresse Non Renseignée, Vernègues (13116) PC Logement 152 m² 2016/12/16

Répartition géographique des autorisations de ISIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ISIS

Sources des informations sur ISIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ISIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ISIS ?
ISIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ISIS ?
Le profil de ISIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ISIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ISIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ISIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides