IOOS - Permis de construire et DP

Active
449214915 Société civile d'exploitation agricole Créée le 03/06/2003

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de IOOS

IOOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wemaers-Cappel.

Profil et organisation

IOOS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59670 à Wemaers-Cappel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IOOS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
03/06/2003
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de IOOS

Activité d’urbanisme de IOOS

IOOS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/06/2017 - 30/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IOOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/06/2017 - 30/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IOOS

1 autorisation sur la période 30/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Wemaers-Cappel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IOOS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de IOOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à IOOS

Sources des informations sur IOOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IOOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IOOS ?
IOOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IOOS ?
Le profil de IOOS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IOOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IOOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IOOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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