Présentation détaillée de INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP
INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Annecy.
Profil et organisation
INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Permis de construire et DP de INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP
Activité d’urbanisme de INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP
INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP compte 2
autorisations recensées
sur la période 07/11/2014 - 19/11/2019,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
07/11/2014 - 19/11/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP
2 autorisations sur la période 07/11/2014 - 19/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP ?
INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP ?
Le profil de INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INVESTISSEMENT CONSTRUCTION PARTICIPATION-ICP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.