2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
INVESTI'SOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moutiers-les-Mauxfaits.
INVESTI'SOL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85560 au Bernard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INVESTI'SOL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2015 - 24/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INVESTI'SOL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moutiers-les-Mauxfaits. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INVESTI'SOL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 67 Rue Georges Clemenceau, Moutiers-les-Mauxfaits (85540) | PC Locaux | A1483, A1482 | 1 002 m² | 110 m² | 2015/04/14 |
1 autorisation sur la période 24/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Moutiers-les-Mauxfaits. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 67 Av Georges Clemenceau, Moutiers-les-Mauxfaits (85540) | PA | A1503, A1504 | 5 051 m² | 2017/07/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
