INSTITUTION SAINTE MARIE - Permis de construire et DP

Active
781178579 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de INSTITUTION SAINTE MARIE

INSTITUTION SAINTE MARIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barbezieux-Saint-Hilaire.

Profil et organisation

INSTITUTION SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16300 à BARBEZIEUX-SAINT-HILAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUTION SAINTE MARIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUTION SAINTE MARIE

Activité d’urbanisme de INSTITUTION SAINTE MARIE

INSTITUTION SAINTE MARIE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/08/2017 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION SAINTE MARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/08/2017 - 26/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INSTITUTION SAINTE MARIE

3 autorisations sur la période 29/08/2017 - 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Barbezieux-Saint-Hilaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0015 Rue Du Commandant Foucaud, Barbezieux-Saint-Hilaire (16300) PC Locaux AB345, AB182 21 385 m² 1 633 m² 2025/08/26
15B Rue Du Commandant Foucaud, Barbezieux-Saint-Hilaire (16300) PC Locaux AB182, AB345 21 385 m² 234 m² 2019/02/12
15B Rue Du Commandant Foucaud, Barbezieux-Saint-Hilaire (16300) PC Locaux AB345 9 m² 2017/08/29

Répartition géographique des autorisations de INSTITUTION SAINTE MARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à INSTITUTION SAINTE MARIE

Sources des informations sur INSTITUTION SAINTE MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUTION SAINTE MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUTION SAINTE MARIE ?
INSTITUTION SAINTE MARIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUTION SAINTE MARIE ?
Le profil de INSTITUTION SAINTE MARIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUTION SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUTION SAINTE MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUTION SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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