INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE - Permis de construire et DP

Active
782923783 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.

Profil et organisation

INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13009 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

Activité d’urbanisme de INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2026 - 17/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/06/2026 - 17/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

1 autorisation sur la période 17/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

Sources des informations sur INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE ?
INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE ?
Le profil de INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUTION FRANCO HEBRAIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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