2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
INSTITUTION DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Les Cammazes.
INSTITUTION DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 31670 à Labège.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUTION DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE compte 7 autorisations recensées sur la période 05/08/2013 - 02/12/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 05/08/2013 - 02/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement aux Cammazes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION DES EAUX DE LA MONTAGNE NOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Mastruc, Malegoude (09500) | PC Locaux | A666, A1355 | 5 881 m² | 80 m² | 2025/12/02 |
| Ch Des Goutines Pont Crouzet, Sorèze (81540) | PC Locaux | 0B2821, 0B2815 | 1 478 m² | 320 m² | 2025/11/07 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Foret De L Aiguille, Les Cammazes (81540) | DP Locaux | A988 | — | 8 m² | 2018/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Rivayrie Neuve, Puylaurens (81700) | DP Locaux | ZY24 | 170 m² | 19 m² | 2017/03/01 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vol A Voile Sud Occidental, Labécède-Lauragais (11400) | DP Locaux | A524 | — | 10 m² | 2014/08/15 |
| Picotalen, Sorèze (81540) | PC Locaux | B2146, B2145 | 149 701 m² | 145 m² | 2014/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Barrage Des Cammazes, Les Cammazes (81540) | DP Locaux | B1010 | — | 10 m² | 2013/08/05 |
5 communes - 3 départements - 1 région
Les Cammazes
2 autorisations
Sorèze
2 autorisations
Labécède-Lauragais
1 autorisation
Malegoude
1 autorisation
Puylaurens
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
