INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN - Permis de construire et DP

Active
776683435 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saverdun.

Profil et organisation

INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 09700 à SAVERDUN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

Activité d’urbanisme de INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2016 - 26/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2016 - 26/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

2 autorisations sur la période 23/11/2016 - 26/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saverdun.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch De Sainte-Colombe Lieu-Dit 'Jeanne Petite', Saverdun (09700) PC Locaux AN91 29 814 m² 429 m² 2019/06/26
Hamea D'enfants Jeanne Petite, Saverdun (09700) PC Locaux AN92 17 323 m² 150 m² 2016/11/23

Répartition géographique des autorisations de INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

Sources des informations sur INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN ?
INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN ?
Le profil de INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT PROTESTANT SAVERDUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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