2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE CLOS SAMSON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grand-Couronne.
INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE CLOS SAMSON est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 76530 à Grand-Couronne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE CLOS SAMSON compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2014 - 17/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE CLOS SAMSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Grand-Couronne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT MEDICO EDUCATIF LE CLOS SAMSON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 120 Rue Du Pavillon Les Essarts, Grand-Couronne (76530) | PC Locaux | AV370, AV368 | 10 000 m² | 3 269 m² | 2014/02/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
