2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
Siège
Permis de construire et DP
1
INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-du-Layon.
INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49300 à Cholet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/03/2025 - 03/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Val-du-Layon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT INNOVATION ET PARCOURS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pasteur, Val-du-Layon (49750) | PC Locaux | AB904 | 233 m² | 352 m² | 2025/03/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
