2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Permis de construire et DP
2
INSTITUT HAUTES ETUDES SCIENTIFIQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bures-sur-Yvette.
INSTITUT HAUTES ETUDES SCIENTIFIQUES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91440 à Bures-sur-Yvette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT HAUTES ETUDES SCIENTIFIQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 09/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT HAUTES ETUDES SCIENTIFIQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/01/2013 - 09/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bures-sur-Yvette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT HAUTES ETUDES SCIENTIFIQUES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rte De Chartres, Bures-sur-Yvette (91440) | PC Locaux | AH1 | 108 240 m² | 23 m² | 2023/06/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rte De Chartres Le Bois Marie, Bures-sur-Yvette (91440) | PC Locaux | AH1 | 108 240 m² | 55 m² | 2013/01/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
