Présentation détaillée de INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cergy.
Profil et organisation
INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95000 à Cergy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 85.59A - Formation continue d'adultes
SIRET du siège
Date de création
15/03/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et DP de INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
Activité d’urbanisme de INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/09/2015 - 07/09/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/09/2015 - 07/09/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
1 autorisation sur la période 07/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cergy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES ?
INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES ?
Le profil de INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT DE FORMATION ET DE CONSEIL ADAPTES AUX ENTREPRISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.