2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
4
INSTITUT COOPERATIF DU VIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Brignoles.
INSTITUT COOPERATIF DU VIN est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 34970 à Lattes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT COOPERATIF DU VIN compte 4 autorisations recensées sur la période 30/07/2018 - 20/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT COOPERATIF DU VIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/07/2018 - 20/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Brignoles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT COOPERATIF DU VIN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Béziers (34500) | PC Locaux | — | — | 371 m² | 2020/12/10 |
| 5 Chemi Des Dionnieres, Tain-l'Hermitage (26600) | PC Locaux | 0B94 | 2 356 m² | 80 m² | 2020/11/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 4 départements - 4 régions
Brignoles
1 autorisation
Béziers
1 autorisation
Saint-Émilion
1 autorisation
Tain-l'Hermitage
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
