Présentation détaillée de INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lieusaint.
Profil et organisation
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77127 à Lieusaint.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
Permis de construire et DP de INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
Activité d’urbanisme de INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/06/2023 - 22/06/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/06/2023 - 22/06/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
1 autorisation sur la période 22/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lieusaint.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD ?
INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD ?
Le profil de INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS SITE DE GRAND PARIS SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.