INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE - Permis de construire et DP

Active
779393560 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aouste-sur-Sye.

Profil et organisation

INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26400 à AOUSTE-SUR-SYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

Activité d’urbanisme de INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/06/2015 - 06/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/06/2015 - 06/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

3 autorisations sur la période 22/06/2015 - 06/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Aouste-sur-Sye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Romezon, Mirabel-et-Blacons (26400) PC Locaux AD103 12 888 m² 1 674 m² 2023/10/06
Quartier Souvion, Aouste-sur-Sye (26400) PC Locaux AB74 9 000 m² 892 m² 2020/02/20
Fontagnal, Aouste-sur-Sye (26400) PC Locaux AE524, AE632 16 666 m² 2 040 m² 2015/06/22

Répartition géographique des autorisations de INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

Sources des informations sur INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE ?
INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE ?
Le profil de INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INST MEDICO PEDAGOG FONTLAURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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