2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
3
INST FORMATION PEL ENS CATHO NPDC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arras.
INST FORMATION PEL ENS CATHO NPDC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59800 à Lille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INST FORMATION PEL ENS CATHO NPDC compte 3 autorisations recensées sur la période 25/02/2019 - 18/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour INST FORMATION PEL ENS CATHO NPDC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/02/2019 - 18/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Arras.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15-17 Avenue Paul Michonneau, Arras (62000) | PD | AE3 | 3 277 m² | 2019/06/18 |
| 17 Avenu Paul Michonneau, Arras (62000) | PD | AE3 | 4 412 m² | 2019/02/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
