2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chevilly-Larue.
INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 94550 à Chevilly-Larue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2015 - 30/11/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/01/2015 - 30/11/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Chevilly-Larue.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INST DE FORMATION COMMERCIALE PERMANENTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10-14 Rue Joel Le Theule, Montigny-le-Bretonneux (78180) | DP Locaux | AC84 | 2 586 m² | 835 m² | 2015/01/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
