Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ruelle Des Vergers, Villers-la-Montagne (54920) | PA | AC484 | 1 235 m² | 2023/01/25 |
IMS CAPITAL - Permis d'aménager
Active
889315420
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 10/09/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de IMS CAPITAL
IMS CAPITAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-la-Montagne.
Profil et organisation
IMS CAPITAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- IMS CAPITAL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/09/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de IMS CAPITAL
Activité d’urbanisme de IMS CAPITAL
IMS CAPITAL compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2023 - 25/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IMS CAPITAL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/01/2023 - 25/01/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de IMS CAPITAL
1 autorisation sur la période 25/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Villers-la-Montagne.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de IMS CAPITAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à IMS CAPITAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER
SIREN 353708746
Même département de siège
142 autorisations
135 PC
1 PA
6 PD
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT DE LA MOSELLE
SIREN 349805648
Même département de siège
68 autorisations
30 PC
32 PA
6 PD
GROUPE HABITER
SIREN 488768730
Même département de siège
59 autorisations
55 PC
4 PD
SARL CENGIZ
SIREN 431605732
Même département de siège
51 autorisations
50 PC
1 PA
NOVAHOMES
SIREN 819126608
Même département de siège
42 autorisations
39 PC
3 PD
RL BATIR
SIREN 518616131
Même département de siège
39 autorisations
38 PC
1 PA
Sources des informations sur IMS CAPITAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur IMS CAPITAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMS CAPITAL ?
IMS CAPITAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMS CAPITAL ?
Le profil de IMS CAPITAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMS CAPITAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMS CAPITAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMS CAPITAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable