I.MOTT - Permis de construire et DP

Active
791978273 Autre société civile PME Créée le 12/03/2013

Présentation détaillée de I.MOTT

I.MOTT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Honfleur.

Profil et organisation

I.MOTT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14800 à Saint-Arnoult.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
I.MOTT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/03/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de I.MOTT

Activité d’urbanisme de I.MOTT

I.MOTT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2014 - 23/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour I.MOTT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/09/2014 - 23/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de I.MOTT

2 autorisations sur la période 29/09/2014 - 23/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Honfleur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à I.MOTT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de I.MOTT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à I.MOTT

Sources des informations sur I.MOTT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur I.MOTT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à I.MOTT ?
I.MOTT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à I.MOTT ?
Le profil de I.MOTT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes I.MOTT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à I.MOTT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à I.MOTT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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