IMMOVAL - Permis de construire et DP

Active
413807504 Société civile immobilière PME Créée le 12/09/1997

Présentation détaillée de IMMOVAL

IMMOVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cendrecourt.

Profil et organisation

IMMOVAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70500 à Corre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMOVAL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/09/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de IMMOVAL

Activité d’urbanisme de IMMOVAL

IMMOVAL compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2020 - 01/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMOVAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/12/2020 - 01/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMOVAL

1 autorisation sur la période 01/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cendrecourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOVAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de IMMOVAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à IMMOVAL

Sources des informations sur IMMOVAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMOVAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMOVAL ?
IMMOVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMOVAL ?
Le profil de IMMOVAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMOVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMOVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMOVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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