IMMOTARNIER - Permis de construire et DP

Active
798438453 Société civile immobilière Créée le 17/10/2013

Présentation détaillée de IMMOTARNIER

IMMOTARNIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aiserey.

Profil et organisation

IMMOTARNIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21110 à Izeure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMOTARNIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de IMMOTARNIER

Activité d’urbanisme de IMMOTARNIER

IMMOTARNIER compte 1 autorisation recensée sur la période 30/07/2014 - 30/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMOTARNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/07/2014 - 30/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMOTARNIER

1 autorisation sur la période 30/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Aiserey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOTARNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Tarnier, Aiserey (21110) PC Mixte B18 460 m² 479 m² 2014/07/30

Répartition géographique des autorisations de IMMOTARNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à IMMOTARNIER

Sources des informations sur IMMOTARNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMOTARNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMOTARNIER ?
IMMOTARNIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMOTARNIER ?
Le profil de IMMOTARNIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMOTARNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMOTARNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMOTARNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides