IMMOCEZE - Permis de construire et DP

Active
904135837 Société civile immobilière Créée le 29/09/2021

Infos clés

Présentation détaillée de IMMOCEZE

IMMOCEZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Privat-des-Vieux.

Profil et organisation

IMMOCEZE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30340 à Rousson.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMOCEZE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de IMMOCEZE

Activité d’urbanisme de IMMOCEZE

IMMOCEZE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2022 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMOCEZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2022 - 20/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMOCEZE

1 autorisation sur la période 20/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Privat-des-Vieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOCEZE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de IMMOCEZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à IMMOCEZE

Sources des informations sur IMMOCEZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMOCEZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMOCEZE ?
IMMOCEZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMOCEZE ?
Le profil de IMMOCEZE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMOCEZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMOCEZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMOCEZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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