Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De L Aubepin, Montain (39210) | PA | U1316, U1318 | 10 595 m² | 2013/04/10 |
IMMOBILIERE ROCH - Permis d'aménager
Active
539296673
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 17/01/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de IMMOBILIERE ROCH
IMMOBILIERE ROCH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montain.
Profil et organisation
IMMOBILIERE ROCH est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39570 à Macornay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- IMMOBILIERE ROCH
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de IMMOBILIERE ROCH
Activité d’urbanisme de IMMOBILIERE ROCH
IMMOBILIERE ROCH compte 1 autorisation recensée sur la période 10/04/2013 - 10/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOBILIERE ROCH, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/04/2013 - 10/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de IMMOBILIERE ROCH
1 autorisation sur la période 10/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montain.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de IMMOBILIERE ROCH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à IMMOBILIERE ROCH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CPI
SIREN 481861250
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
3 PA
GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39
SIREN 820619609
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GOKDUMAN M ET O SARL
SIREN 490764313
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PD
KH ENERGY
SIREN 889733861
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
CESCHI
SIREN 323995498
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SOCIETE JURASSIENNE D ENTREPRISE
SIREN 328947775
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur IMMOBILIERE ROCH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur IMMOBILIERE ROCH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMOBILIERE ROCH ?
IMMOBILIERE ROCH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMOBILIERE ROCH ?
Le profil de IMMOBILIERE ROCH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMOBILIERE ROCH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMOBILIERE ROCH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMOBILIERE ROCH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable