2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Permis de construire et DP
4
IMMOBILIERE DOMANIALE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Turbie.
IMMOBILIERE DOMANIALE est enregistré sous la forme juridique Société étrangère non immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMOBILIERE DOMANIALE compte 4 autorisations recensées sur la période 08/09/2021 - 04/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOBILIERE DOMANIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/09/2021 - 04/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à La Turbie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOBILIERE DOMANIALE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Grahles Lieu Dit Faisses D Agel, Peille (06440) | PC Locaux | 0H2275 | 44 693 m² | 1 380 m² | 2021/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
