IMMO TPML - Permis de construire et DP

Active
932837669 Société civile immobilière Créée le 10/09/2024

Présentation détaillée de IMMO TPML

IMMO TPML est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meurcourt.

Profil et organisation

IMMO TPML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70240 à Varogne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMO TPML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/09/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de IMMO TPML

Activité d’urbanisme de IMMO TPML

IMMO TPML compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2025 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMO TPML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/02/2025 - 27/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMO TPML

1 autorisation sur la période 27/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Meurcourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO TPML dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de IMMO TPML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à IMMO TPML

Sources des informations sur IMMO TPML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMO TPML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO TPML ?
IMMO TPML est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO TPML ?
Le profil de IMMO TPML recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO TPML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO TPML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO TPML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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