Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bourgogne-Fresne (51110) | PA | — | — | 2016/12/05 |
IMMO POMACLE - Permis d'aménager
Cessée
822310652
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 22/08/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de IMMO POMACLE
IMMO POMACLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgogne-Fresne.
Profil et organisation
IMMO POMACLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 51110 à Pomacle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- IMMO POMACLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/08/2016
Siège social
Permis d'aménager de IMMO POMACLE
Activité d’urbanisme de IMMO POMACLE
IMMO POMACLE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2016 - 05/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO POMACLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/12/2016 - 05/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de IMMO POMACLE
1 autorisation sur la période 05/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgogne-Fresne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de IMMO POMACLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à IMMO POMACLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LG IMMO
SIREN 751307265
Même département de siège
19 autorisations
17 PC
1 PA
1 PD
SO IMMO
SIREN 794800722
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
MAO IMMO
SIREN 531297091
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
BART IMMO 51
SIREN 809925654
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
S.D.I.
SIREN 500506019
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
A.C IMMO
SIREN 512737057
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
Sources des informations sur IMMO POMACLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur IMMO POMACLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO POMACLE ?
IMMO POMACLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO POMACLE ?
Le profil de IMMO POMACLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO POMACLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO POMACLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO POMACLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable