IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST - Permis de construire et DP

Cessée
499874576 Société en nom collectif Créée le 01/01/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Charancieu.

Profil et organisation

IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré à 91070 BONDOUFLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008

Siège social

Permis de construire et DP de IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

Activité d’urbanisme de IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST compte 3 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 02/05/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/03/2013 - 02/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

3 autorisations sur la période 11/03/2013 - 02/05/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Charancieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
130 Rte Nationale 75, Charancieu (38490) PC Locaux AC7, AC8 9 987 m² 590 m² 2018/05/02
Zac De La Loue, Saint-Victor (03410) PC Locaux YN121, YN118 4 222 m² 491 m² 2013/10/26
28 Av Du General Leclerc, Seloncourt (25230) PC Locaux AM291, AM343 5 666 m² 1 412 m² 2013/03/11

Répartition géographique des autorisations de IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

Demandeurs comparables à IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

Sources des informations sur IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST ?
IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST ?
Le profil de IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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