2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Charancieu.
IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 91070 à Bondoufle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST compte 3 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 02/05/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/03/2013 - 02/05/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Charancieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO MOUSQUETAIRES CENTRE EST dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 130 Rte Nationale 75, Charancieu (38490) | PC Locaux | AC7, AC8 | 9 987 m² | 590 m² | 2018/05/02 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Loue, Saint-Victor (03410) | PC Locaux | YN121, YN118 | 4 222 m² | 491 m² | 2013/10/26 |
| 28 Av Du General Leclerc, Seloncourt (25230) | PC Locaux | AM291, AM343 | 5 666 m² | 1 412 m² | 2013/03/11 |
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
