2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
HUITRE IMPERIALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mornac-sur-Seudre.
HUITRE IMPERIALE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17113 à Mornac-sur-Seudre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HUITRE IMPERIALE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/10/2018 - 09/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HUITRE IMPERIALE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/10/2018 - 09/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mornac-sur-Seudre.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Route Du Marais Lieu-Dit, Mornac-sur-Seudre (17113) | PA | A792, A793 | 113 835 m² | 2018/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
