Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1005 Route De Bis Rue, Saint-Vigor-d'Ymonville (76430) | PD | B495 | 1 305 m² | 2025/06/05 |
HTM - Permis de démolir
Active
511404246
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/04/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.12Z - Courtage de valeurs mobilières et de marchandises
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HTM
HTM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vigor-d'Ymonville.
Profil et organisation
HTM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76430 à Saint-Vigor-d'Ymonville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HTM
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 66.12Z - Courtage de valeurs mobilières et de marchandises
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de HTM
Activité d’urbanisme de HTM
HTM compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2025 - 05/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HTM, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/06/2025 - 05/06/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de HTM
1 autorisation sur la période 05/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vigor-d'Ymonville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HTM
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HTM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE-SEINE
SIREN 433786738
Même département de siège
44 autorisations
43 PC
1 PD
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE
SIREN 384353413
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE
SIREN 775701477
Même département de siège
24 autorisations
23 PC
1 PD
CONSEIL INVEST IMMO
SIREN 530822840
Même département de siège
8 autorisations
4 PC
3 PA
1 PD
M.G.MANAGEMENT
SIREN 357501907
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
COJE
SIREN 515143758
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur HTM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HTM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HTM ?
HTM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HTM ?
Le profil de HTM recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HTM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HTM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HTM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable