HSA - Permis de construire et DP

Active
849825831 Société civile immobilière Créée le 11/03/2019

Présentation détaillée de HSA

HSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mont-Saint-Aignan.

Profil et organisation

HSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76130 à MONT-SAINT-AIGNAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HSA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/03/2019

Siège social

Permis de construire et DP de HSA

Activité d’urbanisme de HSA

HSA compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2020 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/02/2020 - 01/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HSA

2 autorisations sur la période 17/02/2020 - 01/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mont-Saint-Aignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HSA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
90 Bi Chemin Des Cottes, Mont-Saint-Aignan (76130) PC Locaux AK337 40 m² 2024/07/01
90 Bi Chemin Des Cottes, Mont-Saint-Aignan (76130) PC Locaux AK79 315 m² 98 m² 2020/02/17

Répartition géographique des autorisations de HSA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HSA

Sources des informations sur HSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HSA ?
HSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HSA ?
Le profil de HSA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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