2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
HOTEL RESTAURANT DU COMMERCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bar-sur-Seine.
HOTEL RESTAURANT DU COMMERCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 10110 à Bar-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOTEL RESTAURANT DU COMMERCE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2016 - 01/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOTEL RESTAURANT DU COMMERCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bar-sur-Seine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOTEL RESTAURANT DU COMMERCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De La Republique, Bar-sur-Seine (10110) | PC Locaux | AK33 | 429 m² | 22 m² | 2016/04/21 |
1 autorisation sur la période 01/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Loches-sur-Ource. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des 4 Fusilles De La R, Loches-sur-Ource (10110) | PD | AC40, AC39 | — | 2024/02/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
