2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
HOSTELLERIE DE LEVERNOIS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Levernois.
HOSTELLERIE DE LEVERNOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à Levernois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOSTELLERIE DE LEVERNOIS compte 6 autorisations recensées sur la période 16/12/2016 - 19/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOSTELLERIE DE LEVERNOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/12/2016 - 19/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Levernois. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOSTELLERIE DE LEVERNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Golf, Levernois (21200) | PC Locaux | A122, A123 | 53 225 m² | 23 m² | 2016/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Levernois. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Golf, Levernois (21200) | PD | A534 | 1 320 m² | 2024/02/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
