HORTUS - Permis de construire et DP

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808382816 Société civile immobilière Créée le 28/10/2014

Infos clés

Présentation détaillée de HORTUS

HORTUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambéon.

Profil et organisation

HORTUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42110 à Chambéon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
HORTUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de HORTUS

Activité d’urbanisme de HORTUS

HORTUS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2013 - 12/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HORTUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/09/2013 - 12/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HORTUS

1 autorisation sur la période 12/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chambéon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HORTUS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Chambéon (42110) PC Logement C101, C317 1 942 m² 594 m² 2013/09/12

Répartition géographique des autorisations de HORTUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HORTUS

Sources des informations sur HORTUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HORTUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HORTUS ?
HORTUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HORTUS ?
Le profil de HORTUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HORTUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HORTUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HORTUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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