2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ ISSENHEIM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Issenheim.
HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ ISSENHEIM est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 68360 à Soultz-Haut-Rhin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ ISSENHEIM compte 4 autorisations recensées sur la période 29/09/2017 - 22/02/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ ISSENHEIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/09/2017 - 22/02/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Issenheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL SOULTZ ISSENHEIM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 80 Rte De Guebwiller, Soultz-Haut-Rhin (68360) | PC Locaux | 09757 | 10 831 m² | 27 m² | 2017/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
