Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Avenue Foch, Yvetot (76190) | PD | AC373, AC543 | 179 m² | 2015/06/16 |
HOPITAL ASSELIN-HEDELIN - Permis de démolir
Active
267601698
Établissement d'hospitalisation
PME
Créée le 01/01/1901
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
HOPITAL ASSELIN-HEDELIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yvetot.
Profil et organisation
HOPITAL ASSELIN-HEDELIN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 76190 à Yvetot.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1901
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de démolir de HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
Activité d’urbanisme de HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
HOPITAL ASSELIN-HEDELIN compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2015 - 16/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL ASSELIN-HEDELIN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/06/2015 - 16/06/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
1 autorisation sur la période 16/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Yvetot.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE
SIREN 720500206
Même département de siège
272 autorisations
2 PC
1 PA
269 PD
METROPOLE ROUEN NORMANDIE
SIREN 200023414
Même département de siège
113 autorisations
41 PC
40 PA
32 PD
GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE
SIREN 899614804
Même département de siège
66 autorisations
13 PC
3 PA
50 PD
LE HAVRE SEINE METROPOLE
SIREN 200084952
Même département de siège
62 autorisations
35 PC
12 PA
15 PD
GRAND PORT MARITIME DU HAVRE
SIREN 775700198
Même département de siège
42 autorisations
10 PC
3 PA
29 PD
SYNDICAT MIXTE SEINE-MARITIME NUMERIQUE
SIREN 200045060
Même département de siège
35 autorisations
35 PC
Sources des informations sur HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HOPITAL ASSELIN-HEDELIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOPITAL ASSELIN-HEDELIN ?
HOPITAL ASSELIN-HEDELIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOPITAL ASSELIN-HEDELIN ?
Le profil de HOPITAL ASSELIN-HEDELIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOPITAL ASSELIN-HEDELIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOPITAL ASSELIN-HEDELIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOPITAL ASSELIN-HEDELIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable