Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 168 Rue Du 11 Septembre, Contrexéville (88140) | PA | BV164, BV165 | — | 2013/03/18 |
HOME PROJET - Permis d'aménager
Cessée
519350433
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 05/12/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de HOME PROJET
HOME PROJET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contrexéville.
Profil et organisation
HOME PROJET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 54110 à Varangéville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HOME PROJET
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/12/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de HOME PROJET
Activité d’urbanisme de HOME PROJET
HOME PROJET compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2013 - 18/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HOME PROJET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/03/2013 - 18/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de HOME PROJET
1 autorisation sur la période 18/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Contrexéville.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de HOME PROJET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HOME PROJET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVA HOMES
SIREN 908918261
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
ELLYON HABITAT
SIREN 844741082
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
DJ INVEST
SIREN 812303048
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
2 PA
1 PD
SOC VENTES ACHATS IMMOBILIERS CASEAUX
SIREN 450850193
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
1 PA
1 PD
COMD
SIREN 504936592
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
IMMOBILIERE DES CAPUCINES
SIREN 837578400
Même département de siège
6 autorisations
1 PC
5 PA
Sources des informations sur HOME PROJET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HOME PROJET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOME PROJET ?
HOME PROJET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOME PROJET ?
Le profil de HOME PROJET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOME PROJET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOME PROJET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOME PROJET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable