HOME PARC CHASSAGNE - Permis de construire et DP

Cessée
824661060 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 21/12/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de HOME PARC CHASSAGNE

HOME PARC CHASSAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ternay.

Profil et organisation

HOME PARC CHASSAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69780 à MIONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
HOME PARC CHASSAGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/12/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de HOME PARC CHASSAGNE

Activité d’urbanisme de HOME PARC CHASSAGNE

HOME PARC CHASSAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/06/2017 - 09/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOME PARC CHASSAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/06/2017 - 09/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HOME PARC CHASSAGNE

2 autorisations sur la période 07/06/2017 - 09/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ternay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOME PARC CHASSAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Ternay (69360) PC Locaux 2 246 m² 2018/04/09
Av De La Zac De Chassagne, Ternay (69360) PC Locaux BB119, BB118 6 171 m² 2 282 m² 2017/06/07

Répartition géographique des autorisations de HOME PARC CHASSAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HOME PARC CHASSAGNE

Sources des informations sur HOME PARC CHASSAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOME PARC CHASSAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOME PARC CHASSAGNE ?
HOME PARC CHASSAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOME PARC CHASSAGNE ?
Le profil de HOME PARC CHASSAGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOME PARC CHASSAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOME PARC CHASSAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOME PARC CHASSAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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