2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
HOME ET CENS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
HOME ET CENS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOME ET CENS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2014 - 27/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOME ET CENS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/09/2014 - 27/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Orvault. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOME ET CENS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Boule Mendes-France, Orvault (44700) | PC Logement | CN1 | 4 730 m² | 3 990 m² | 2014/09/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Pasteur, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PA | CM201 | 3 940 m² | 2016/01/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
