HOM - Permis de construire et DP

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434511010 Autre société civile Créée le 31/01/2001

Présentation détaillée de HOM

HOM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magescq.

Profil et organisation

HOM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 40140 à Magescq.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
HOM
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de HOM

Activité d’urbanisme de HOM

HOM compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2013 - 24/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/06/2013 - 24/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HOM

1 autorisation sur la période 24/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Magescq.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Collonque, Magescq (40140) PC Logement S432, S433 2 055 m² 295 m² 2013/06/24

Répartition géographique des autorisations de HOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HOM

Sources des informations sur HOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOM ?
HOM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOM ?
Le profil de HOM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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