2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
HERVE BIZEUL ET ASS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivesaltes.
HERVE BIZEUL ET ASS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66600 à Rivesaltes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HERVE BIZEUL ET ASS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2014 - 24/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HERVE BIZEUL ET ASS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/07/2014 - 24/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rivesaltes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HERVE BIZEUL ET ASS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Brillat Savarin, Rivesaltes (66600) | PC Locaux | BN7, BN12 | 14 176 m² | 1 182 m² | 2023/10/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Brillot Savarin, Rivesaltes (66600) | PC Locaux | F313 | 7 050 m² | 854 m² | 2018/04/05 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Brillat Savarin, Rivesaltes (66600) | PC Locaux | F240P, F239 | 5 240 m² | 1 287 m² | 2014/07/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
