Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Le Saut De La Cuve, Saint-Amé (88120) | PA | A1813 | — | 2014/12/16 |
HERITIERS PIERRE SEYNAVE - Permis d'aménager
Active
353130776
Société civile immobilière
Créée le 22/12/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de HERITIERS PIERRE SEYNAVE
HERITIERS PIERRE SEYNAVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amé.
Profil et organisation
HERITIERS PIERRE SEYNAVE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88400 à Gérardmer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HERITIERS PIERRE SEYNAVE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/1989
Siège social
Permis d'aménager de HERITIERS PIERRE SEYNAVE
Activité d’urbanisme de HERITIERS PIERRE SEYNAVE
HERITIERS PIERRE SEYNAVE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2014 - 16/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HERITIERS PIERRE SEYNAVE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/12/2014 - 16/12/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de HERITIERS PIERRE SEYNAVE
1 autorisation sur la période 16/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Amé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HERITIERS PIERRE SEYNAVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HERITIERS PIERRE SEYNAVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DE PRAIRIE
SIREN 334936218
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
1 PA
2 PD
SCI OUREM
SIREN 388360265
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI DE LA HAUTE HARDOYE
SIREN 344996053
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
JAG
SIREN 439225475
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
SCI MEDICALE DU QUAI
SIREN 347684888
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DU MOULIN
SIREN 401283015
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
Sources des informations sur HERITIERS PIERRE SEYNAVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HERITIERS PIERRE SEYNAVE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HERITIERS PIERRE SEYNAVE ?
HERITIERS PIERRE SEYNAVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HERITIERS PIERRE SEYNAVE ?
Le profil de HERITIERS PIERRE SEYNAVE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HERITIERS PIERRE SEYNAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HERITIERS PIERRE SEYNAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HERITIERS PIERRE SEYNAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable