2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Brebières.
HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 59500 à Douai.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2017 - 19/06/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HAUTS DE FRANCE AMENAGEMENT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/03/2017 - 19/06/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Brebières.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cite Saint Paul, Carvin (62220) | PA | BH35 | — | 2017/05/16 |
| Rue Nationale, Brebières (62117) | PA | AR17, AR68 | 14 096 m² | 2017/03/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
