2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
HARMONIE MUTUELLE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Annecy.
HARMONIE MUTUELLE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HARMONIE MUTUELLE compte 10 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 17/06/2020, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HARMONIE MUTUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 08/01/2014 - 17/06/2020, réparties dans 10 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HARMONIE MUTUELLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue De Colmar, Mulhouse (68200) | DP Locaux | KO143, KO144 | 273 m² | 296 m² | 2016/09/16 |
| 65 Grande Rue, Besançon (25000) | DP Locaux | AC129 | 111 m² | 11 m² | 2016/09/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
10 communes - 10 départements - 5 régions
Annecy
1 autorisation
Besançon
1 autorisation
Clermont-Ferrand
1 autorisation
Deauville
1 autorisation
Grenoble
1 autorisation
Guingamp
1 autorisation
Metz
1 autorisation
Mulhouse
1 autorisation
Rennes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
