HAMEAU DE L'EHN - Permis de construire et DP

Active
897436499 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 03/02/2021

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de HAMEAU DE L'EHN

HAMEAU DE L'EHN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meistratzheim.

Profil et organisation

HAMEAU DE L'EHN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67800 à Bischheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAMEAU DE L'EHN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/02/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de HAMEAU DE L'EHN

Activité d’urbanisme de HAMEAU DE L'EHN

HAMEAU DE L'EHN compte 1 autorisation recensée sur la période 26/03/2021 - 26/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAMEAU DE L'EHN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/03/2021 - 26/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HAMEAU DE L'EHN

1 autorisation sur la période 26/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Meistratzheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAMEAU DE L'EHN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de HAMEAU DE L'EHN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HAMEAU DE L'EHN

Sources des informations sur HAMEAU DE L'EHN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAMEAU DE L'EHN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAMEAU DE L'EHN ?
HAMEAU DE L'EHN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAMEAU DE L'EHN ?
Le profil de HAMEAU DE L'EHN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAMEAU DE L'EHN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAMEAU DE L'EHN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAMEAU DE L'EHN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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